En 1957, l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a établi la Classification de Nice (NCL). Ce système organise les biens et services dans un cadre de classification unique. Étant donné que l'accord inclut des marques déposées dans plusieurs langues, il aide à rechercher des marques qui pourraient nécessiter une traduction. La NCL divise les activités commerciales en 45 classes : 34 pour les produits et 11 pour les services.
L'Office de l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO) a créé une liste détaillée de biens et services dans chaque classe, offrant des distinctions supplémentaires. Ces entrées fournissent plus de détails mais ne sont pas des catégories obligatoires. Étant donné la complexité et l'utilisation répandue de ce système de classification, il est conseillé de demander une assistance professionnelle pour une recherche de marque. L'USPTO et la plupart des pays dans le monde ont adopté le protocole NCL.
L'Accord de Classification inclut plus de 10 000 biens et 1 000 services. Une nouvelle édition est publiée tous les cinq ans, avec une version mise à jour publiée annuellement. Les offices de marques dans les pays qui ont adopté cet accord doivent incorporer les codes NCL dans leurs documents officiels.
Vous pouvez trouver votre numéro de classe en utilisant notre outil de recherche de Classe de Marque.
Commentaires
0 commentaire
Vous devez vous connecter pour laisser un commentaire.