Risque Faible signifie qu’aucun obstacle majeur n’a été identifié et que votre marque est probablement enregistrable — vous pouvez avancer en confiance. Risque Moyen signifie qu’il existe des points de vigilance (par exemple, des marques similaires dans des classes connexes ou d’éventuelles objections de l’examinateur) pouvant nécessiter des ajustements de stratégie, mais l’enregistrement reste possible. Risque Élevé signifie que des conflits importants ou des problèmes de registrabilité ont été relevés et qu’il peut être nécessaire de modifier la marque, de restreindre le périmètre des produits/services ou d’envisager une autre approche avant le dépôt.
Que signifie concrètement la notation du risque (Faible, Moyen, Élevé) ?
Frank Stevens
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